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Succession d'entreprise : votre enfant en tant que prochain dirigeant de l'entreprise ?

Il n'existe aucune recette permettant de préparer un successeur d'entreprise. Chaque situation, chaque entreprise (familiale) est en effet différente et nécessite une approche personnalisée. À cela s'ajoute le fait que la transmission d'une entreprise familiale est une affaire complexe. Outre les défis pratiques, la succession a également une influence non négligeable sur les relations entre l'entrepreneur, son partenaire et le(s) successeur(s) d'entreprise potentiel(s).

En résumé

  • Comment assurer une bonne succession au sein de votre entreprise (familiale) ?

L'itinéraire vers la succession d'entreprise peut être mouvementé

Dès que l'idée de succession d'entreprise est mise sur la table, différentes questions pratiques se posent. Qui a le potentiel pour devenir le successeur d'entreprise ? Que reprend-il exactement ? Comment préparer la succession de l'entreprise ? Comment tenir compte des autres enfants ? Pourrait-on envisager d'autres successeurs d'entreprise ? Dans la pratique, il apparaît que les souhaits et les intérêts des personnes concernées peuvent être très différents. Pourtant, la plupart des entrepreneurs et des successeurs d'entreprise suivent les mêmes processus pratiques, juridiques et fiscaux dans le cadre de la succession d'entreprise.

Qu'est-ce que l'« égalité de traitement » en cas de succession d'entreprise ?

La préparation des successeurs d'entreprise à leur avenir professionnel dépend souvent de la composition de la famille. N'y a-t-il qu'un enfant ? Y a-t-il plusieurs enfants ? S'il n'y a qu'un enfant, la transmission de l'entreprise ne pose généralement aucun problème. S'il y en a plusieurs, la situation est souvent plus complexe. La plupart du temps, les parents veulent traiter leurs enfants sur un pied d'égalité, surtout s'il y a un patrimoine à partager. Tout le monde n'a pourtant pas la même conception de l'égalité. Cela rend les choses un peu plus difficiles.

Le successeur d'entreprise reçoit-il une donation ? Dans quelle mesure le fils ou la fille qui peut reprendre l'entreprise est-il/elle avantagé(e) par rapport aux autres enfants ? En effet, le fils ou la fille qui relève le défi de devenir successeur d'entreprise s'expose à des risques (conséquents). Quel est le poids de ce risque par rapport à la donation faite aux autres enfants qui reçoivent le même montant en argent ? Un pacte successoral peut garantir la tranquillité d'esprit en déterminant les modalités du partage et en évitant les discussions ultérieures en cas de décès des parents.

Qui va définir les modalités ?

La finalisation correcte de l'ensemble du processus d'une succession d'entreprise constitue généralement un défi. C'est notamment le cas si tous les enfants reçoivent des actions dans l'entreprise. Vont-ils donc tous s'immiscer dans la politique de l'entreprise ? Ou vont-ils confier cette tâche à un ou à deux des frères et sœurs capables de diriger l'entreprise ? Parfois, il est judicieux pour eux de laisser la direction à l'un ou à l'autre. Dans ce cas, c'est un grand risque pour eux aussi. Leur patrimoine donné ou dont ils ont peut-être hérité se retrouve dans l'entreprise. Dans les bons et dans les mauvais moments.

Importance de la planification patrimoniale dans le cadre de la succession d'entreprise

Outre des conseils fiscaux avisés, une bonne planification patrimoniale peut apporter clarté financière et tranquillité à l'entreprise et à tous les membres de la famille d'une entreprise familiale. Surtout pour l'avenir.

En outre, des documents juridiques, tels qu'un contrat de mariage (s'il existe), des testaments et d'autres documents juridiques, doivent être parfaitement conformes. Il convient d'examiner tous ces éléments attentivement parce que, pour être efficaces, les solutions choisies doivent être adaptées à la situation spécifique de la famille et de l'entreprise familiale. Dans ce cas, une cession d'entreprise fructueuse est aussi très probable.

Régime fiscal préférentiel pour la transmission de votre entreprise ou de votre société familiale

Depuis 2012, de nouvelles réglementations en matière de cessions d'entreprises familiales et de sociétés sont entrées en vigueur dans les trois régions du pays (la Wallonie, la Flandre et Bruxelles Capitale). L'objectif de cette nouvelle réglementation consiste à inciter activement les dirigeants d'entreprise à déjà réfléchir de leur vivant à leur succession. Pour stimuler cette réflexion, il existe une exonération des droits dans le cadre de la donation de ces entreprises et sociétés familiales. Si un dirigeant d'entreprise décède avant de pouvoir faire une donation, il existe un taux réduit en matière d'impôt successoral.

La solution pour une cession d'entreprise réussie ?

Quoi qu'il en soit, les successeurs d'entreprise doivent avoir vraiment la possibilité d'entreprendre grâce à la génération qui les précède. Le manque de liberté et de responsabilité constitue souvent l'une des causes d'échec de la cession d'entreprise.

Pourtant, la solution idéale n'existe pas toujours. Il n'y a pas de recette pour une transmission d'entreprise réussie. Les possibilités sont nombreuses, mais les mesures doivent être envisagées au cas par cas. Une communication de qualité constitue déjà un bon départ. Une communication très constructive. Avec la famille ainsi qu'avec des sparring partners spécialisés.

Combien de temps faut-il réellement avant que l'entreprise et les membres de la famille concernés soient prêts pour la cession de l'entreprise ? Cela dépend de la situation. Une bonne préparation, tant en interne (souvent minimum 3 ans, parfois davantage, en vue de certaines facilités fiscales) qu'en externe (comme une expérience professionnelle à l'extérieur et des évaluations), est souvent plus qu'utile pour l'avenir.

Succession d'entreprise : un vrai défi, mais avec l'aide adéquate...

Lors d'une cession d'entreprise, de nombreux aspects entrent en jeu, tant sur le plan pratique qu'émotionnel. Grosso modo, vous pouvez cependant garder à l'esprit 3 questions principales qui vous aideront à bien démarrer :

  • Comment les responsabilités seront-t-elle réparties à l'avenir ?
  • Quel est l'impact fiscal ?
  • Tous les documents juridiques sont-ils bien conformes ?

Plus d'informations?

Les spécialistes en planification patrimoniale du service Wealth Solutions se feront un plaisir de vous fournir de plus amples explications lors d'un entretien de présentation sans engagement.

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