Succession d'entreprise : votre enfant en tant que prochain dirigeant de l'entreprise ?
En résumé
- Comment assurer une bonne succession au sein de votre entreprise (familiale) ?
L'itinéraire vers la succession d'entreprise peut être mouvementé
Qu'est-ce que l'« égalité de traitement » en cas de succession d'entreprise ?
La préparation des successeurs d'entreprise à leur avenir professionnel dépend souvent de la composition de la famille. N'y a-t-il qu'un enfant ? Y a-t-il plusieurs enfants ? S'il n'y a qu'un enfant, la transmission de l'entreprise ne pose généralement aucun problème. S'il y en a plusieurs, la situation est souvent plus complexe. La plupart du temps, les parents veulent traiter leurs enfants sur un pied d'égalité, surtout s'il y a un patrimoine à partager. Tout le monde n'a pourtant pas la même conception de l'égalité. Cela rend les choses un peu plus difficiles.
Le successeur d'entreprise reçoit-il une donation ? Dans quelle mesure le fils ou la fille qui peut reprendre l'entreprise est-il/elle avantagé(e) par rapport aux autres enfants ? En effet, le fils ou la fille qui relève le défi de devenir successeur d'entreprise s'expose à des risques (conséquents). Quel est le poids de ce risque par rapport à la donation faite aux autres enfants qui reçoivent le même montant en argent ? Un pacte successoral peut garantir la tranquillité d'esprit en déterminant les modalités du partage et en évitant les discussions ultérieures en cas de décès des parents.
Qui va définir les modalités ?
Importance de la planification patrimoniale dans le cadre de la succession d'entreprise
Outre des conseils fiscaux avisés, une bonne planification patrimoniale peut apporter clarté financière et tranquillité à l'entreprise et à tous les membres de la famille d'une entreprise familiale. Surtout pour l'avenir.
En outre, des documents juridiques, tels qu'un contrat de mariage (s'il existe), des testaments et d'autres documents juridiques, doivent être parfaitement conformes. Il convient d'examiner tous ces éléments attentivement parce que, pour être efficaces, les solutions choisies doivent être adaptées à la situation spécifique de la famille et de l'entreprise familiale. Dans ce cas, une cession d'entreprise fructueuse est aussi très probable.
Régime fiscal préférentiel pour la transmission de votre entreprise ou de votre société familiale
La solution pour une cession d'entreprise réussie ?
Quoi qu'il en soit, les successeurs d'entreprise doivent avoir vraiment la possibilité d'entreprendre grâce à la génération qui les précède. Le manque de liberté et de responsabilité constitue souvent l'une des causes d'échec de la cession d'entreprise.
Pourtant, la solution idéale n'existe pas toujours. Il n'y a pas de recette pour une transmission d'entreprise réussie. Les possibilités sont nombreuses, mais les mesures doivent être envisagées au cas par cas. Une communication de qualité constitue déjà un bon départ. Une communication très constructive. Avec la famille ainsi qu'avec des sparring partners spécialisés.
Combien de temps faut-il réellement avant que l'entreprise et les membres de la famille concernés soient prêts pour la cession de l'entreprise ? Cela dépend de la situation. Une bonne préparation, tant en interne (souvent minimum 3 ans, parfois davantage, en vue de certaines facilités fiscales) qu'en externe (comme une expérience professionnelle à l'extérieur et des évaluations), est souvent plus qu'utile pour l'avenir.
Succession d'entreprise : un vrai défi, mais avec l'aide adéquate...
Lors d'une cession d'entreprise, de nombreux aspects entrent en jeu, tant sur le plan pratique qu'émotionnel. Grosso modo, vous pouvez cependant garder à l'esprit 3 questions principales qui vous aideront à bien démarrer :
- Comment les responsabilités seront-t-elle réparties à l'avenir ?
- Quel est l'impact fiscal ?
- Tous les documents juridiques sont-ils bien conformes ?
Plus d'informations?
Les spécialistes en planification patrimoniale du service Wealth Solutions se feront un plaisir de vous fournir de plus amples explications lors d'un entretien de présentation sans engagement.