Analyse E&E : une plus grande transparence pour les sociétés d'investissement

En résumé

• L'analyse E&E permet de déterminer la charge fiscale de votre portefeuille.

ABN AMRO Private Banking a récemment revu son approche pour les entreprises et les entrepreneurs et propose un service global adapté aux besoins du client. Des solutions d'investissement sont proposées pour les actifs privés, et pour l'entreprise dès que des capitaux à investir sont disponibles. La distinction entre les deux est importante, car l'environnement dans lequel cette gestion d’actifs se déroule est complètement différent. Non seulement les entrepreneurs ont souvent un appétit pour le risque différent lorsque le capital est encore dans le bilan de la société, mais l'environnement fiscal diffère aussi radicalement.

L'impact fiscal pour les investisseurs privés est clair et réglementé "à la source". Le cas échéant, la banque retiendra la retenue d’impôt, la taxe boursière, ou encore la taxe Reynders, et les transmettra aux autorités fiscales. Comme ces taxes sont débitées depuis le compte géré, elles réduisent le rendement pour l'investisseur. Hormis l'application éventuelle de la taxe Reynders et/ou l'exonération limitée de la retenue d’impôt sur les dividendes d'actions, le rendement indiqué par le banquier correspond au rendement net.

Pour une société soumise à l'impôt sur les sociétés, la charge fiscale peut être très différente. Contrairement aux particuliers, tout impôt retenu à la source n'est presque jamais l'impôt définitif. Par conséquent, la charge fiscale ne se reflète pas dans le rendement indiqué dans l’aperçu périodique de votre banquier.

Afin d’accroitre la transparence, ABN AMRO Private Banking a mis au point l'analyse E&E (l’analyse Entreprise & Entrepreneur). Cela permet de simuler le rendement après impôt sur les sociétés sur une certaine période de temps. L'objectif est triple :

1. Rechercher des rendements comparables

2. Offrir une base pour de bonnes décisions d'investissement

3. Rendre visible la charge fiscale et la séparer de la fiscalité résultant de toute activité opérationnelle de votre entreprise

Comme les rendements déclarés par les sociétés d'investissement ne tiennent pas compte de la charge fiscale, les rendements entre les différentes banques sont incomparables.

Voici un exemple basé sur le tarif des PME de 20 % sur la première tranche de 100 000 euros de bénéfice fiscal :

• Le banquier 1 investit un montant égal dans trois actions individuelles. La part 1 marche très bien et augmente de 40 % après seulement un an. La deuxième part augmente de 5 % et la troisième part se porte moins bien et baisse de 20 %. Ce banquier affiche donc un rendement positif de +8,33 % sur cette période.
• Le banquier 2 a également investi à 100 % dans des actions, mais par l'intermédiaire d'une Sicav RDT. Il s'agit d'un portefeuille d'actions plus diversifié au sein des fonds d'investissement. En supposant que ce fonds augmente de 7,5 % sur la même période, le rendement indiqué dans le rapport est de +7,5 %.

Toutefois, les rendements ne sont pas comparables, car ils ne tiennent pas encore compte de la charge fiscale que les instruments d'investissement impliquent.

Par exemple, dans le premier cas, après l'impôt sur les sociétés, il ne restera que +5,33 % si l'on tient compte de la charge fiscale différée. En cas de vente, les gains en capital seront imposables et les pertes en capital non déductibles. Les sicavs RDT sont pratiquement exonérées d'impôts, ce qui signifie que les 7,5 % restent 7,5 %.

Conclusion : un rendement de 7,5 % peut être meilleur qu'un rendement de 8,33 %.

Les sicavs RDT, comme mentionnées dans l'exemple ci-dessus, sont maintenant bien connues et populaires depuis l'accord de l'été 2017. Toutefois, la fiscalité des investissements pour les entreprises ne se limite pas à envisager les sicavs. Chaque instrument d'investissement a sa propre imposition et donc son propre impact sur le rendement après impôt.

C'est une clé importante dans la prise de décision d'un investissement : l'impact fiscal dépend des différents instruments d'investissement du portefeuille (action, obligation, fonds d'investissement sous forme de sicav ou de FCP, avec ou sans statut de RDT, etc.)

Il est préférable d'en tenir compte lorsque vous investissez dans une entreprise, avec l'aide nécessaire du banquier. Une communication claire et transparente est indispensable. Ce n'est qu'ainsi que le client et éventuellement son comptable peuvent parfaitement comprendre qu'un rendement de 7,5 % peut en effet être meilleur qu'un rendement de 8,33 %, comme expliqué ci-dessus.

L'analyse E&E simule la charge fiscale au niveau du portefeuille et devient ainsi l'outil par excellence pour engager une conversation avec une société d'investissement. Comme les déclarations sont recalculées sur une période donnée, la charge fiscale se compose en partie d'impôts différés et en partie d'impôts réalisés. Cela est également fait état en toute transparence.

ABN AMRO Private Banking apporte ainsi une vision complémentaire aux investissements au sein de sociétés. Il n’y a généralement pas attention accordée à l'impact fiscal pour les choix d'investissement. Habituellement, seul l'impact purement comptable est pris en compte. Avec l’analyse E&E, la banque devient le véritable partenaire de l'entrepreneur et de ses conseillers.

L'analyse E&E se concentre-t-elle alors uniquement sur la fiscalité ? Non. Comme toujours, la discussion commence par la définition du profil de risque de l'investisseur et de ses attentes concernant les fluctuations de prix et les objectifs de rendement final. Cela ne change pas. Mais une fois que cela est fait, il est possible d'adopter une approche intelligente en incluant les différentes classes d'actifs (actions, obligations, immobilier...) dans le portefeuille via divers instruments d'investissement.

C'est seulement à ce stade que l'analyse E&E peut offrir des perspectives intéressantes. L'évaluation des différents portefeuilles progresse également mieux grâce à la cartographie de l'impact fiscal et à la comparaison des rendements. Nous arrivons ainsi à un credo cher à de nombreux entrepreneurs : "mesurer, c'est savoir" !

Vous êtes curieux de connaître la charge fiscale qui pèse sur votre portefeuille ? Vous voulez avoir une idée du rendement réel ? Ou envisagez-vous d'investir au sein de votre entreprise ? Demandez un rendez-vous avec l'un de nos experts en E&E.